Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

évolis osez la domotique
GAUTIER MICKAEL FREDERIC JEAN

Numéro de dépôt :
3167590
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
évolis osez la domotique de GAUTIER MICKAEL FREDERIC JEAN

Présentation de la marque évolis osez la domotique

Déposée le 5 juin 2002 par GAUTIER MICKAEL FREDERIC JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « évolis osez la domotique »

Le déposant est GAUTIER MICKAEL FREDERIC JEAN domicilié(e) 105 avenue de la Ferrière,44700 ORVAULT - 44700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SàRL EVOLIS GAUTIER MICKAEL domicilié(e) 18 bis avenue Lavoisier,44119 TREILLIERES - 44119 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37


GAUTIER MICKAEL FREDERIC JEAN - 105 avenue de la Ferrière,44700 ORVAULT - 44700 - France


SàRL EVOLIS GAUTIER MICKAEL - 18 bis avenue Lavoisier,44119 TREILLIERES - 44119 - France


Inscription le 22 avril 2003 - Rejet total n°369377 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Moteurs électriques et leurs dispositifs de commandes et de sécurité, en particulier pour portes, portails, volets, rideaux, stores, bannes et fenêtres. Appareils et instruments électriques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques. Services d'installation, entretien, dépannage d'appareils domotiques, en particulier pour volets, stores, portes, portails motorisés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.